Jérôme Pelé


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jérôme Pelé
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau du contentieux de la responsabilité
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
les actes mentionnés au I ainsi que les décisions d'allocation d'indemnités pour les dommages inférieurs à 100.000 euros
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048079322(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 202316/09/2023
De: Jérôme Pelé
Commissaire de 1re classe
adjoint au chef du bureau du contentieux de la responsabilité
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
les actes mentionnés au I ainsi que les décisions d'allocation d'indemnités pour les dommages inférieurs à 100 000 euros
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2022-11-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046447003(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202220/10/2022
De: Jérôme Pelé
Commissaire de 1re classe
adjoint au chef du bureau du contentieux de la responsabilité
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
les actes mentionnés au I ainsi que les décisions d'allocation d'indemnités pour les dommages inférieurs à 100 000 euros
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2022-11-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046264063(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Jérôme Pelé
Commissaire de 1re classe
adjoint au chef du bureau du contentieux de la fonction militaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le Tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045159400(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202212/02/2022
De: Jérôme Pelé
Capitaine
adjoint au chef du bureau du contentieux de la fonction militaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le Tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044033377(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 202110/09/2021
De: Jérôme Pelé
Capitaine
adjoint au chef du bureau du contentieux de la fonction militaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le Tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042344056(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202019/09/2020
De: Jérôme Pelé
Capitaine
adjoint au chef du bureau du contentieux de la fonction militaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le Tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038702675(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201929/06/2019
De: Pelé (Jérôme, Alain, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000035356574(source JORF)
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Pelé (Jérôme, Alain, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000028048687(source JORF)
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Pelé (Jérôme, Alain, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pele (Jérôme, Jean, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/07
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000401654(source JORF)
nomination
29 Juillet 200029/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.